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f-cc-xvi-a4.pdf
... manières de réduire les frais d'impression et de distribution, et de faire des prévisions de vente. 20 ... . 130 ADOPTION DU RAPPORT 30. Le rapport de la réunion est adopté. 131 APPENDICE I ORDRE
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Meeting Report : SCAF-97
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f-cc-viii-aE.pdf
... de I'Article II, est toutefois acceptable parce qu'elle est peut-etre reversible en 20 ou 30 ans" (W G -CSD-87 ... de conservation, aux termes des Articles II et IX. La CEE a mentionne quW'il est necessaire de s'assurer ... ), la Norvege suggkra que, dans I'ensemble, les objectifs de la CCAMLR - selon I'Article II de la Convention ... de conservation, exposes en details a I'Article 11, sont resumes au paragraphe 114 du document CCAMLR-VI
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Meeting Report : WG-DAC-89
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f-cc-ix-a8.pdf
... /90 5. Le ComitO a examinO les rapports d’une inspection menOe par les Etats-Unis sur un navire ... d~sign~s et ont suivi une formation pour mener les inspections de la CCAMLR pendant la saison 1989/90 ... pendant la saison 1989/90. Les inspections effectu~es par I’URSS sur les opOrations de ses propres ... des rapports des groupes de travail des spOcialistes du ComitO scientifique (WG-FSA-90, paragraphes 86 et 121
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Meeting Report : SCOI-90
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f-cc-sm-i.pdf
... , conformement & 1'Article VII, 2(d) de la Convention, a notifie le Gouvernement ~epositaire de la base ... ont ete communiquees aux membres par le Depositaire. 4. L'Article VII, 2(d) specifie
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Meeting Report : CCAMLR-SM-I
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f-sc-v-a9.pdf
... marin pour assurer la conservation et 1'amQnagement judicieux des ressources conform6ment h L'Article ... du krill, des poissons et des autres proies, (c) Evaluation des distorsions dl&chantillonnage ... des pr6dateurs-cl6 et des 616ments-proies de 116cosyst&me. (b) Recommandations des regles et m6thodes relatives ... - Mener des dtt.ldes de % i f s re1a.ti.f~ a1.w recherche scier1.ti.f i- donndes f u,ti~res pro
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Meeting Report : WG-LTP-86
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f-cc-xiii-a4.pdf
... f-cc-xiii-a4.pdf SCAF report 94 _CC-XIII20_.doc ... d'adopter provisoirement, pour un an, la nouvelle formule proposée, alors que d'autres ont avancé quelques ... financier. Les paragraphes suivants de l'Article 11 seront renumérotés.
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Meeting Report : SCAF-94
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f-cc-xi-a5.pdf
... de recommander l’adoption par la Commission du texte approuvé du système qui est annexé à l’Appendice II. 20 ... référence à l'article XXIV de la Convention. a) Les activités des observateurs scientifiques embarqués ... pas particulièrement mention d’une procédure à suivre pour le traitement des rapports de contrôle
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Meeting Report : SCOI-92
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f-sc-xi-a8.pdf
... opérationnelles pour satisfaire aux exigences de l'Article II. 2. Rapports fonctionnels entre le krill ... en une analyse des données existantes. Des campagnes d'évaluation des prédateurs-proies devraient être mises ... les tendances inter et intra-annuelles des interactions des prédateurs, des proies et des conditions ... de mer) affecte aussi bien directement qu'indirectement les prédateurs en affectant leurs proies. Bien
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Meeting Report : WG-KRILL/CEMP-92
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e-cc-xxxvii-a7.pdf
... 2018, 2019, 2020 ................................. 177 Appendix VI: Forward estimate for the year ... Budget and 2020 Forecast Budget .............. 168 Review of 2018 Budget ... : Revised budget for the year ended 31 December 2018 .................... 175 Appendix IV: Draft budget ... part year of continuous service an employee will be paid a pro-rata part of one month’s gross pay
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Meeting Report : SCAF-18
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f-cc-x-a7.pdf
... de la Commission peut désigner les observateurs mentionnés à l'Article XXIV de la Convention ... prises par les Etats membres à la suite d'une violation devraient faire mention des circonstances
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Meeting Report : SCOI-91