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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. f-sc-vi-a6.pdf

    ... et de pr6ciser les programmes pr6vus au cours de deux prochaines saisons antarctiques (1988/89 et 1989/90 ... URSS dkc-avril Etudes intkgrkes sur les 52-62OS entre ressources de krill 20-55OO antarctique ... Japon janvier j an-f kv jan-f Cv dkc-avr il Tempkrature, salinitk, chlorophylle, chimie ... le de contr6le des proies programme de contrBle des proies Examiner les param6tres de prkdateurs et mettredownload attachment application/pdf attached to:WG-LTP-87

    Meeting Report : WG-LTP-87

  2. f-cc-xxviii-a6.pdf

    ... de la pêcherie serait critique. 20. Le DOCEP classe la non-conformité sur une échelle de 1 (négligeable ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré ... Secrétariat CCAMLR-XXVI/BG/32 Convener’s Report on the Work of the Intersessional Group for the ... : summary of compliance information for 2005/06 season Secretariat SCIC-08/3 Rev. 2 Retrospectivedownload attachment application/pdf attached to:DOCEP

    Meeting Report : DOCEP

  3. f-sc-xxxv-a04.pdf

    ... –82.84 18.00 –99.96 –91.61 –85.23 –80.53 –83.31 19.00 –98.71 –90.45 –84.20 –79.88 –83.89 20.00 –97.53 ... 5). Longueur de krill (mm) 38 kHz 70 kHz 120 kHz 200 kHz 333 kHz 10.00 –114.21 –104.73 –97.34 –90.30 ... –84.73 –79.31 –78.02 –80.82 26.00 –91.62 –83.93 –78.66 –78.01 –79.71 27.00 –90.79 –83.18 –78.06 –78.10 ... –78.77 28.00 –90.00 –82.46 –77.53 –78.26 –78.02 29.00 –89.23 –81.77 –77.01 –78.47 –77.46 30.00 –88.50download attachment application/pdf attached to:SG-ASAM-16

    Meeting Report : SG-ASAM-16

  4. f-cc-xxiv-a5.pdf

    ... . 2.20 Le SCIC reconnaît que, bien que les ressources du secrétariat soient mises à la disposition ... à la Commission d'amender le paragraphe 5 i) de la mesure de conservation 21-02 pour couvrir ce point. 3.20 ... de la pêche INN) (paragraphe 2.20) ; ii) le renouvellement de la souscription du secrétariat à Lloyd's ... ) (Hobart, Australie, du 24 au 28 octobre 2005) SCIC-05/1 Provisional Agenda for the 2005 Meeting of thedownload attachment application/pdf attached to:SCIC-05

    Meeting Report : SCIC-05

  5. f-cc-xix-a4.pdf

    ... ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX (6) de la Convention. 6. Le Comité fait ... à la Commission, conformément à l'article 5.6 du Règlement financier, de proroger l'échéance du paiement ... . Il recommande à la Commission de revoir l'article 6.1 du Règlement financier et d'y insérer le texte suivant ... : "6.1 Conformément à l'article XVII(1) de la Convention, la Commission nomme un secrétaire exécutifdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-00

    Meeting Report : SCAF-00

  6. f-cc-vii-aH.pdf

    ... de la Convention au cars de la saison 1989/90 et qui ont 6te mentionnes h la Commission par les Parties ... que la Commission adopte les dispositions suivantes en vertu de lrArticle XXIV de la Convention pour verifier ... I. Chaque Membre de la Commission peut dgsigner les observateurs et contr6leurs mntionngs 5 1'Article XXIV ... et de contr6le d6ctit ci-dessus. Ces observations pourraient soulever des questions se rapportant 5 lrArticledownload attachment application/pdf attached to:SCOI-88

    Meeting Report : SCOI-88

  7. f-cc-xii-a5.pdf

    ... (Article IV(a)). 16. Le registre avait pour objectif d'identifier les navires de recherche permanents ... . L'Article IV(a) du système de contrôle devrait être amendé en conséquence. 19. Après avoir examiné ... de conservation. 20. Lors de la discussion de cette question, le Comité a estimé que toutes les modifications ... l'adoption d'une version révisée de l'Option III. Conformément à cette version révisée, l'Article IVdownload attachment application/pdf attached to:SCOI-93

    Meeting Report : SCOI-93

  8. f-cc-xxiii-a4.pdf

    ... Excédent de l'année précédente 20 200 0 2 954 400 2 984 600 30 200 3 080 300 3 145 000 ... de 20 200 AUD. RECOUVREMENT DES FRAIS 14. Le Comité examine le système de recouvrement des frais ... ont été inscrites dans le projet de budget. 20. Le Comité reconnaît que le déménagement dans ces nouveaux locaux ... jusqu'à ce qu'un Membre en demande la révision. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR 2006 30. Le Comitédownload attachment application/pdf attached to:SCAF-04

    Meeting Report : SCAF-04

  9. f-cc-xxix-a6.pdf

    ... ne constituait pas une infraction à la MC 25-03. 2.20 L'Afrique du Sud confirme qu'elle a discuté ... elle, ne constitue pas une preuve suffisante pour engager des poursuites. 2.30 Plusieurs Membres encouragent ... dans les meilleurs délais. 161 3.8 L'ASOC présente le document CCAMLR-XXIX/BG/20 récapitulant ... informations pourraient encore être présentées. 3.20 Le Nigeria fait la déclaration suivante : « Je désiredownload attachment application/pdf attached to:SCIC-10

    Meeting Report : SCIC-10

  10. f-sc-vii-a8.pdf

    ... des Membres de la CCAMLR pour les saisons 1988-89, 1989-90 et 1990-91", pr6par6 par le Fonctionnaire charge ... besoin de son point de vue. 20. 11 a 6t6 sugg6r6 quril pourrait Qtre utile de convoquer un petitdownload attachment application/pdf attached to:WG-LTP-88

    Meeting Report : WG-LTP-88

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