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1. f-cc-xxix-a5.pdf

   ... d'appliquer l'article XIX.6 de la Convention. Il fait par ailleurs mention d'une lettre au président ... (CCAMLR-XXIX/14) et la proposition de révision de l'Article 8.2 du règlement financier présentée ... jamais approuvé le placement de ces fonds comme l'exige l'Article 8.2 du règlement financier. 17 ... AUD chaque année, selon les taux d'intérêts prédominants des prochaines années. 135 20 application/pdf attached to:SCAF-10

   Meeting Report : SCAF-10

2. f-cc-ix-a4.pdf

   ... ~ I’article 5.3 du Statut du personnel. EXAMEN DES ETATS FINANCIERS VERIFIES DE 1989 2. Le Comit0 ... financiers, pr0par0s sous la forme approuv0e par la Commission conform0ment ~. I’article 10.2 du ROglement ... ~. I’article 12.1 du ROglement financier, la Commission devrait prononcer son acceptation des 0tats financiers ... v0rifi0s. 81 NOMINATION D’UN COMPTABLE AGREE EXTERNE 5. L’article 11.1 du ROglement financier application/pdf attached to:SCAF-90

   Meeting Report : SCAF-90

3. f-sc-xxxi-a05.pdf

   ... des programmes de marquage. 2.20 Le document WG-SAM-12/32 expose en détail la mise en place d’un programme ... de déterminer la relation entre ce paramètre et les biais et la performance du modèle. 2.30 Le document WG ... -SAM-12/30 décrit une méthode d’évaluation de la performance relative en matière de marquage ... . 3.20 Le groupe de travail recommande au WG-FSA de suivre le processus d’évaluation des propositions application/pdf attached to:WG-SAM-12

   Meeting Report : WG-SAM-12

4. f-cc-vi-aD.pdf

   ... Le ~omite s'est reuni les 26, 27, 28, 30 octobre et le 2 novembre 1987 sous la Prhsidence de M. C.M ... des membres, conformement a l'article XIX.3 6. Procedures A suivre pour la nomination du Secretaire ... A l'ordre du jour. 20. Des questions ont egalement et6 soulevees h propos du coiit important ... de la Commission, conformement a 1'Article XIII(3) de la Convention, ainsi que la tenue de ces reunions tous application/pdf attached to:SCAF-87

   Meeting Report : SCAF-87

5. f-cc-xix-a5.pdf

   ... Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système ... de cette initiative. 1 TRAFFIC est un programme de contrôle du commerce d'animaux sauvages mené conjointement entre ... qui s'est tenue à Rome (Italie) du 2 au 6 octobre 2000 (CCAMLR-XIX/BG/30). Le Comité recommande à la Commission ... de pêche, bien que la pêche soit une activité entrant dans le cadre de la préservation. 2.20 Le Comité application/pdf attached to:SCOI-00

   Meeting Report : SCOI-00

6. f-cc-xxv-a4.pdf

   ... le document CCAMLR-XXV/30 du secrétariat relatif à la visite imminente du coordinateur de la Commission ... CIRC 06/90 SC CIRC 06/31. Il recommande de ne pas supprimer les rapports d'activités des Membres car ... . Le Comité constate qu'une économie de quelque 30 000 AUD sera réalisée dans le sous-poste des déplacements ... 4, paragraphe 20) en 2005 pour couvrir la maintenance, l'entretien et le remplacement des immobilisations application/pdf attached to:SCAF-06

   Meeting Report : SCAF-06

7. f-cc-xvi-a5.pdf

   ... attire l'attention du Comité sur les Articles 19 et 20 de l'Accord sur les stocks chevauchants de 1995 ... ) "Informations fournies par les membres conformément aux Articles X et XXII de la Convention ... DECLAREE DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les membres conformément aux Articles ... pour résoudre le problème de la pêche illégale, non réglementée et non déclarée. 1.20 Les discussions application/pdf attached to:SCOI-97

   Meeting Report : SCOI-97

8. f-cc-xxii-a5.pdf

   ... en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV....................................... 165 Niveaux actuels ... . II. PÊCHE IUU DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Rapports en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV ... ). 2.2 Le Comité note que, conformément aux articles X et XXII de la Convention, des rapports ... -XXII/BG/20). L'Australie signale qu'un navire arborant le pavillon de la Russie, le Strela application/pdf attached to:SCIC-03

   Meeting Report : SCIC-03

9. f-cc-xxx-a6.pdf

   ... de mer. 2.20 Le SCIC constate que le 25 février 2011, la SSRU 5842E était fermée et que l'Insung No ... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC application/pdf attached to:SCIC-11

   Meeting Report : SCIC-11

10. f-sc-xiii-a7.pdf

    ... dans les capacités des prédateurs en fonction des changements relatifs aux proies et à l'environnement. 3.20 Deux ... des prédateurs de krill et de leur proies. On a mentionné à cet égard WG-Joint-94/12, dans lequel ... CONTROLE DES PROIES Procédures de collecte des données Examen des données disponibles Estimations ... /prédateurs EVALUATION DE L'ECOSYSTEME Développement des indices des proies, des pêcheries application/pdf attached to:WG-Joint-94

    Meeting Report : WG-Joint-94

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