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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. f-sc-xxv-a4-appD.pdf

    ... 20 30 40 50 60 0 10 20 30 40 50 60 SSMU 12 year re la tiv e ab un da nc e 0 10 20 30 40 50 ... 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 SSMU 13 year 0 10 20 30 40 50 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 SSMU 14 year ... Les documents présentés pour examen à l'atelier sont : WG-EMM-06/12, 06/20, 06/22, 06/23, 06/28, 06/30 Rév ... e 0 10 20 30 40 50 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 0 10 20 30 40 50 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 SSMU2 SSMU3download attachment application/pdf attached to:WMP-06

    Meeting Report : WMP-06

  2. f-sc-xxix-a7.pdf

    ... en mer, dont au moins 30 jours d'observation sur zone de pêcheries démersales nationales à la palangre ... . 1.20 Le groupe technique exprime ses remerciements à la République populaire de Chine – un nouveau ... depuis la saison de pêche 1989/90. À l'origine, il se focalisait sur la capture accessoire des poissons ... de 70–90 jours par saison, le navire devant retourner au port pour les embarquer ou les débarquerdownload attachment application/pdf attached to:TASO-10

    Meeting Report : TASO-10

  3. f-cc-sm-ii.pdf

    ... MESURES DE CONSERVATION .......................................................... 30 AUTRES QUESTIONS ... ....................................................................... 30 RAPPORT DE LA DEUXIÈME RÉUNION SPÉCIALE DE LA COMMISSION ..... 31 CLÔTURE DE LA RÉUNION ... de poissons, les mammifères marins et les espèces qui leur servent de proies. La proposition vise à protéger ... et en Antarctique de l'Est : « La Russie note que conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservationdownload attachment application/pdf attached to:CCAMLR-SM-II

    Meeting Report : CCAMLR-SM-II

  4. f-cc-xvi.pdf

    ... Crozet (SC-CAMLR-XVI, paragraphes 5.29 et 5.30). 4.20 La France indique ... pour l'année 1996/97 (du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997) s'élève à 82 508 tonnes, ce qui est inférieur ... de près de 20% au niveau atteint au cours de l'année 1995/96 (101 707 tonnes). La plupart des captures ... que le total de ces captures se situe entre 107 000 et 115 000 tonnes (SC-CAMLR-XVI, annexe 5, paragraphe 3.20download attachment application/pdf attached to:CCAMLR-XVI

    Meeting Report : CCAMLR-XVI

  5. f-cc-xx-a4.pdf

    ... 20 600 7 400 24 000 70 000 113 300 2 470 200 2 550 452 80 252 2 700 600 162 000 655 400 ... , qui n'a pas encore versé sa cotisation de 2000, a manqué à ses engagements en vertu des dispositions de l'Article ... intégralement dans les 30 jours de la date d'échéance, ces 120 intérêts ne sont pas prélevés ... les Membres de respecter les dates limites stipulées à l'Article 5.6 du Règlement financier afin d'éviterdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-01

    Meeting Report : SCAF-01

  6. f-cc-ii.pdf

    ... par 1'Article XX de la Convention Page - 14 Prochaine r6union 15 Annexe A Liste des participants 17 ... , l e s c o n t r d l e s f i n a n c i e r s i n t e r n e s a i n s i que L ' a d m i n i s t r a t i o n e t l a g e s t i o n d e l a Commission. I' 20. La Commission s ' e s t egalement mise d ' a c c o r d s u r l a forme d e s @ta ts ... r 6 s e r v e d ' u n volume maximum d e 30 m e t r e s cube ou d ' u n c o n t a i n e r d e dimensions ... d ' o r i g i n e ou 2 l ' a n c i e n l i e u de domic i l e , sous r 6 s e r v e d ' u n volume maximum d e 30 mPtres cubedownload attachment application/pdf attached to:CCAMLR-II

    Meeting Report : CCAMLR-II

  7. f-cc-xvii-a4.pdf

    ... à la Commission de réviser l'article 4.4 du Règlement financier pour adopter la forme présentée à l'appendice ... . 20. Le Comité prie le secrétariat de parachever la mise en œuvre des recommandations, afin d'arriver ... et prévisions budgétaires pour l'an 2000 i) Publications ii) Budget du Comité scientifique 7. Site Web ... POUR L'AN 2000 (tous les montants sont en dollars australiens) BUDGET DE 1999 PRÉVISIONS BUDGET DE 1998download attachment application/pdf attached to:SCAF-98

    Meeting Report : SCAF-98

  8. f-cc-xvii-a5.pdf

    ... ET LE CONTRÔLE (SCOI) 1.1 Le Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) s'est réuni du 28 au 30 ... DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII ... par des membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention. 2.2 Au total, 45 navires de parties non ... engagée a été présenté au Comité (SCOI-98/20). 2.12 L'Australie remercie l'Uruguay de son assistancedownload attachment application/pdf attached to:SCOI-98

    Meeting Report : SCOI-98

  9. f-cc-xxv-a5.pdf

    ... note, avec la plus grande inquiétude, que pendant la saison 2005/06, près de 90% de toutes ... (CCAMLR-XXV, annexe 5, paragraphes 9.18 à 9.20). Néanmoins, le SCIC conclut qu'il conviendrait ... de navires licites et la présence relevée de navires de pêche INN. 2.20 Le Comité note, par ailleurs ... par absence d'objection. 2.30 D'autres Membres rappellent que le principe du consensus est d'une importancedownload attachment application/pdf attached to:SCIC-06

    Meeting Report : SCIC-06

  10. f-sc-xxxii-a05.pdf

    ... du détroit de Bransfield (APBSW) et 20 424 tonnes du secteur est du Passage de Drake (APDPE). 2.4 ... , le Chili a déclaré une capture de 2 028 tonnes de krill, la Chine, de 23 934 tonnes, la Corée, de 30 677 ... a fermé le 14 juin et restera fermée à la pêche au krill jusqu’à la fin de la saison (30 novembre 2013 ... % des mois navires) dépasse l’exigence minimale de la MC 51-06. 2.20 Les données mensuellesdownload attachment application/pdf attached to:WG-EMM-13

    Meeting Report : WG-EMM-13

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