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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l’article IX ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins d'application de la présente Mesure ... est considérée comme exploratoire : i) le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   toutes Saison à compter de 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

    exposés à l’article II, et qu’elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l’application de la présente mesure ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ...

    Conservation Measure : 21-02 (2011)

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