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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)

   d'adopter des mesures officielles de conser- vation, conform6ment a llArticle ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... des eaux adjacentes 2 la Georgie du Sud Conform6ment 2 1'Article I X de la Convention, la Comaission ... Conformement 2 1'Article IX de la Convention, la Coxrssion adopte par la pr6sente la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 1/III (1984)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10/VI (1987)

   a 1'Article IX de la Convention: La peche dirigee sur Champsocephalus gunnari dans la Sous-zone ... sauf des fins de recherche scientifique. APPLICATION DE L'ARTICLE XX DE LA CONVENTION 91 ... . ~onformement a 1'Article XX de la Convention, la Commission a adopte les perfectionnements, approuvks ...

   Conservation Measure : 10/VI (1987)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins que la limite de capture ... :  Dissostichus mawsoni Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

   à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E Espèces légine Zones 58.5.2 Saisons toutes Engins tous ... La capture de Dissostichus eleginoides est interdite dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E à compter du 1er décembre 2003, sauf à des fins scientifiques ...

   Conservation Measure : 32-14 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire : i) le Comité scientifique met au point ... (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données, identifiant les données ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

    pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ... , le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte ...

    Conservation Measure : 21-01 (2010)

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