Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   illicite, non déclarée et non réglementée (pêche IUU) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins ... de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E. ... :  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 6/V (1986)

   b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... ) Conformement 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure ... 7 / ~ Reqlementation de la p6che autour de la Georqie du Sud (sous zone statistique 48.3) ~onformement a 1'Article ...

   Conservation Measure : 6/V (1986)

7. Conservation Measure Conservation Measure 5/V (1986)

   b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... ) Conformement 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure ... 7 / ~ Reqlementation de la p6che autour de la Georqie du Sud (sous zone statistique 48.3) ~onformement a 1'Article ...

   Conservation Measure : 5/V (1986)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Opérations de pêche 5. La pêche ... . ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00'E 64°30 ... 'S 92°00'E Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_2 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96°00'E 64°00'S 97 ... Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

    le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre ... /A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.2_1 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30 ... Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2017)

Pages