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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   , à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   , du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   de déclaration, à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

    , à des intervalles non supérieurs à 20m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ...

    Conservation Measure : 29/XVI (1997)

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