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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   de travail en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018. 41-10 Saison ... , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 31 août 2018. 4. La pêche ... °00'W 73°18'S 111°30'W 74°12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc de recherche ... in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (ml Nombre de chalutages prévus Taille ... à ce que les opérations de pêche puissent et soient menées codormément aux principes exposés à l'Article II, adopte ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

    conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

    Conservation Measure : 21-02 (2016)

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