Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s'efforcer de s'assurer ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s'efforcer de s'assurer ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   sur les VME, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention et de la mesure de conservation 22-06 ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   conformément à l’article IX de la Convention et à la mesure de conservation 22-06 : Zone concernée ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

   conformément à l'Article IX de la Convention et à la mesure de conservation 22-06 : Zone concernée ...

   Conservation Measure : 22-07 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... les Parties et, le cas échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

Pages