Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)
, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX ...
Conservation Measure : 10-08 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)
de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...
Conservation Measure : 22-04 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)
de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Elimination des courroies d'emballage ...
Conservation Measure : 26-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)
qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation de tout ...
Conservation Measure : 62/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)
suivante conformément à l'Article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation ...
Conservation Measure : 10-09 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)
conformément à l’article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes ...
Conservation Measure : 10-09 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)
par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ...
Conservation Measure : 10-09 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)
La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Marquage ...
Conservation Measure : 10-01 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)
de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Sans préjudice de la responsabilité ...
Conservation Measure : 10-08 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)
, 10-08 adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ...
Conservation Measure : 10-08 (2017)