Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   à l'article II de la Convention, adopte la mesure suivante : 1. La pêche dans les pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... seraient conformes à l’Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

   de garantir la mise en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources ...

   Conservation Measure : 51-07 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

    la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : La protection des VME ...

    Conservation Measure : 22-09 (2011)

Pages