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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   des dispositions de l'annexe V du Protocole, Notant que la Convention (Articles V et VIII) prévoit ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... de Dissostichus, selon le cas, le numéro de la licence ou du permis délivré au navire. 30 170/XVIII A2 ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

    les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

    Conservation Measure : 22-06 (2017)

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