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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

   de l'Article II, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ...

   Conservation Measure : 51-07 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

   de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 82/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Projet ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

    ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

    Conservation Measure : 118/XX (2001)

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