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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   et 2018/19 ... ) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saisons 2017/18 et 2018 ... /19 Espèce poisson des glaces Zone 58.5.2 Saisons 2017/18, 2018/19 Engin chalut Accès ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... et à 395 tonnes pendant la saison 2018/19. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

   Saisons 2016/17 à 2020/21 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... provisoire est nécessaire pour garantir que la CCAMLR satisfait aux obligations que lui confère l'article II ... , les proportions données au paragraphe 1 seront révisées, dans le but de garantir l'application de l'article II ... , pour l'aligner sur les avancées de la gestion par rétroaction, au plus tard à la fin de la saison de pêche 2020 ...

   Conservation Measure : 51-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ... ) à la Commission conformément à l’article XXII de la Convention. Le secrétaire exécutif transmet ... a mené des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018) et les SSRU B, C, G : 30 tonnes ... scientifique et ses groupes de travail en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018 ... , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 31 août 2018. Opérations ... de raies, 96 tonnes de Macrourus spp., 30 tonnes d'autres espèces ii) tous les secteurs situés ... in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2017)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ... dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2017 au 30 ... novembre 2018. ... :  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 32-09 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   , à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque année la mesure de conservation 24-05 ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... : • raisons pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

    , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ...

    Conservation Measure : 10-07 (2016)

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