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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)

   , la saison 2016/17 est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017, à moins ...

   Conservation Measure : 41-07 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention : Gestion ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

    sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ...

    Conservation Measure : 78/XIII (1994)

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