Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque des questions de conformité ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   et le 30 novembre 2007. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   et de recherche pour la période se terminant le 31 août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   /05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations de pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   , la saison 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

    comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations de pêche 5. La pêche ...

    Conservation Measure : 41-05 (2006)

Pages