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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Élimination des courroies d'emballage ... en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   , la saison de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   de pêche de 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Capture ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   48.6, la saison de pêche de 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Capture ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   de pêche de 2009/10, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

    au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

    Conservation Measure : 10-03 (2012)

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