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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... cette Résolution a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris ... à l'Article IX de la Convention : Gestion de la pêche de fond 1. La présente mesure de conservation ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 4. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

   à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

   Conservation Measure : 106/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   est la période comprise entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. La capture accessoire de toute autre ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   , à des intervalles ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Obser- vateurs ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

    48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ...

    Conservation Measure : 196/XIX (2000)

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