Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)
sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ...
Conservation Measure : 79/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)
d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...
Conservation Measure : 31/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)
4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...
Conservation Measure : 51-02 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)
le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...
Conservation Measure : 32/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)
. Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...
Conservation Measure : 51-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)
. Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...
Conservation Measure : 51-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)
1992193, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...
Conservation Measure : 45/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)
5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...
Conservation Measure : 51-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)
qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. ...
Conservation Measure : 46/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)
suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Limite de capture 1. La capture totale ... 4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...
Conservation Measure : 51-01 (2007)