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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   est applicable. 19. Les mesures de conservation 22-06 et 22-07 sont applicables. Autres éléments 20 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

   . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-03 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

   °E), adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... et la division statistique 58.4.1 (à l'est de 90°E) est interdite 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. ...

   Conservation Measure : 149/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   °S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 6. La capture autorisée ne peut être ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

    de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

    Conservation Measure : 42-02 (2002)

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