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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2008 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ... au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration sont dorénavant désignées ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

    ème au 20 ème jour, du 21 ème au 25 ème jour, et du 26 ème au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 23-01 (2005)

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