Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers ... jusqu'au 30 juin 2008 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2008 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection ... ne seront pas applicables. 91-03 7. Conformément à l'article X, la Commission portera cette mesure de conservation ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2011 et le 30 novembre 2012. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s’efforcer de s’assurer ... ait accès à un nombre suffisant d’échantillons pour permettre un taux d’observation visé d’au moins 20 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   par précaution à une capture de 70 tonnes qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU ... comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

    sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude ... recueillies lorsque la pêche est soumise au régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2000 sont déclarées ...

    Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

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