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1. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout ... les principes de conservation stipulés à l'Article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... ; ii) un taux d'observation visé d'au moins 20% des traits effectués par les navires observés ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

   qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne ... décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2003 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2004 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2004 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2006 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2006 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

    le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2007 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2007 au plus tard ...

    Conservation Measure : 52-02 (2006)

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