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  1. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

    tonnes dans la région des îlots Sbag définie comme étant l'aire limitée par 52O3O'S, 40°W; 52"30qS, 44OW ... ; 54"301S, 40°W et 540301S, 44"W. 4. S'il est prévu que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 ...

    Conservation Measure : 67/XII (1993)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

    entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude. 3. La capture totale au chalut ... 2000 et soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ... °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

    Conservation Measure : 205/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

    °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ...

    Conservation Measure : 102/XV (1996)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

    , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...

    Conservation Measure : 23-02 (1993)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

    au chalut, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et, soit le 30 ... . Un minimum de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsqu'aucune bande ... °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ...

    Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

    Conservation Measure : 35/X (1991)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

    °S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... . Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005, la longueur totale minimale légale sera de 240 mm. Saison ... 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration sont dorénavant désignées ...

    Conservation Measure : 42-02 (2004)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

    . 2. Par le banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30'E et 89 ... °E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30 ... au chalut, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et soit le 30 ...

    Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)

    sur les navires utilisant les méthodes de chalutage en continu pendant la saison de pêche 2019/20, à condition ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- 2020 ...

    Conservation Measure : 25-03 (2019)

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