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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

   et le 30 novembre 2012, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... d’oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 42-01 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

   comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... : i) effectuer au minimum 20 poses dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii ... sur un même lieu; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

    et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ...

    Conservation Measure : 42-01 (2015)

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