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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ... d'Electrona carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1994195, une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. 6. Le projet de Liste des navires IUU, la Liste provisoire des navires ... commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR, mais aussi ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... observations sont transmises immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... de conservation de la CCAMLR. 20 ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   par 52"30'S, 40°W, 520301S, 44OW, 54'30'S, 40°W et 54030tS, 44OW. 4. Si la capture d'Electrona ... carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1995196, une campagne d'évaluation de la biomasse ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ... d'Electrona carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1994195, une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

   statistique 58.5.2 est limitée à 2 787 tonnes pendant la saison 2004/05 à l'ouest de 79°20'E. Saison ... de pêche de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

    et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 42-01 (2010)

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