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  1. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

    comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

    Conservation Measure : 223/XX (2001)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

    de pêche d'Electrona carlsbergi est ouverte du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. 2. La capture ... est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52 ... °30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona ... carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 1998/99, une campagne d'évaluation de la biomasse ...

    Conservation Measure : 155/XVII (1998)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

    est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30 ... 'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. Saison 3. Pour les besoins de la présente mesure ... et le 30 novembre 2003. Capture accessoire 4. Dans la sous-zone statistique 48.3, la pêcherie ... 6. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2002/03 ...

    Conservation Measure : 43-01 (2002)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

    La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... de 65°S et 88.3, et dans les divisions 58.4.1, 58.5.1 et 58.5.2 à l'est de 79°20' E est interdite ... du 1er décembre 2002 au 30 novembre 2003. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

    Conservation Measure : 32-09 (2002)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    ; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire de toute espèce est limitée à 20 tonnes. Aux fins des limites ... à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... une troisième phase de recherche, faisant ainsi passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième ... série. iv) Une fois les 20 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

    comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant ...

    Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

    le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi pendant ... des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44 ... °W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2000/01 ...

    Conservation Measure : 198/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

    déclarées à la CCAMLR le 30 août 1993 au plus tard, en ce qui concerne les crabes capturés avant le 30 ... par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ... , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 60/XI (1992)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

    . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... à cette pêcherie pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2006 doit effectuer vingt (20 ... -zone statistique 48.3 entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages ... les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum ...

    Conservation Measure : 42-01 (2005)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

    . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2005 doit effectuer vingt (20) chalutages ... entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages de recherche pendant ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ...

    Conservation Measure : 42-01 (2004)

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