Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   ) et/ou à d'autres organisations compétentes pertinentes, et met à la disposition des membres de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   à l'Organisation maritime internationale (OMI) et/ou à d'autres organisations compétentes pertinentes, et met ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   pertinentes, et met à la disposition des membres de la CCAMLR un rapport sommaire des conclusions ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins ... espèce, quel que soit le nombre de chalutages que cela aura nécessité : i) effectuer au minimum 20 ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ... les caractéristiques biologiques de 30 individus; lorsque plus de 100 poissons sont capturés, il convient d'utiliser ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... sont en degrés. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 27W Subarea 48.4 2526 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

    suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ...

    Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

Pages