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1. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... le VMS recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

   la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 ... en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR ...

   Conservation Measure : 24-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   de la Georsie du Sud (Sous-zone statistique 48.3) Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   de conservation suivante, conformément à l’article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... , des copies signées des CCD au secrétariat de la CCAMLR qui met à la disposition de toutes les Parties ... à sa disposition, une copie du certificat au secrétariat de la CCAMLR qui le met à la disposition de toutes ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   °W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50 ... est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à ... le 31 août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard de manière ... le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième série de traits doit être effectuée lors ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   1). Région SSRU Limite 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... se terminant le 31 août 2005 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard de manière ... , pour faire passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième série de traits doit être ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à 60°S. G De 50°S 1°30'E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud ... auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... espèces SSRU H – 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU ... de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... ., 20 tonnes d'autres espèces SSRU I – 0 tonne pour toutes les espèces. Nonobstant ce qui précède ... à 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

    1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... de recherche, pour faire passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième série de traits doit ...

    Conservation Measure : 41-01 (2005)

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