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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2019)

   Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... (2019) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2019/20 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 2019/20. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2019/20, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excédera ...

   Conservation Measure : 33-02 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface ... au moment du test : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   2019/20 ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2019/20. 2. Les limites ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

   La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ...

   Conservation Measure : 32-18 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes qui en feraient la demande ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m ; b) cette vitesse minimale ... que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR et la vitesse à laquelle ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

    : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface ... en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR ...

    Conservation Measure : 24-02 (2014)

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