Résultats de la recherche

1. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

   ... de la Convention de la CCAMLR. 20. Le groupe estime, par ailleurs, que le placement d'observateurs ... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30 ... renforcerait l'Article XXV de la Convention. 40. Le groupe recommande au SCOI d'établir un groupe informel application/pdf attached to:CDS Informal Group

   Meeting Report : CDS Informal Group

2. f-cc-xvi-a4.pdf

   ... manières de réduire les frais d'impression et de distribution, et de faire des prévisions de vente. 20 ... . 130 ADOPTION DU RAPPORT 30. Le rapport de la réunion est adopté. 131 APPENDICE I ORDRE application/pdf attached to:SCAF-97

   Meeting Report : SCAF-97

3. f-cc-sm-ii.pdf

   ... MESURES DE CONSERVATION .......................................................... 30 AUTRES QUESTIONS ... ....................................................................... 30 RAPPORT DE LA DEUXIÈME RÉUNION SPÉCIALE DE LA COMMISSION ..... 31 CLÔTURE DE LA RÉUNION ... et en Antarctique de l'Est : « La Russie note que conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... à établir conformément à l'Article IX de la Convention de 1980, et les ZSPA et les ZSGA, que la CCAMLR application/pdf attached to:CCAMLR-SM-II

   Meeting Report : CCAMLR-SM-II

4. f-sc-xxviii-a10.pdf

   ... la récupération se poursuit au-delà de l'échelle temporelle des 20 à 30 ans. Ainsi, lorsque des estimations ... valoir que cette résolution et l'article II de la Convention CAMLR sont à la base de la mesure ... sur plusieurs centaines d'années). L'objectif de la CCAMLR visé à l'article II ne peut être réalisé si ... (<10 ans), moyennes (10–30 ans) ou élevées (>30 ans). La longévité a donc été classée en trois application/pdf attached to:WS-VME-09

   Meeting Report : WS-VME-09

5. f-cc-viii-aE.pdf

   ... de I'Article II, est toutefois acceptable parce qu'elle est peut-etre reversible en 20 ou 30 ans" (W G -CSD-87 ... ), la Norvege suggkra que, dans I'ensemble, les objectifs de la CCAMLR - selon I'Article II de la Convention ... de conservation, exposes en details a I'Article 11, sont resumes au paragraphe 114 du document CCAMLR-VI ... de conservation, aux termes des Articles II et IX. La CEE a mentionne quW'il est necessaire de s'assurer application/pdf attached to:WG-DAC-89

   Meeting Report : WG-DAC-89

6. f-sc-xxiv-a4-appD.pdf

   ... constante avant de se stabiliser autour de 100 000 tonnes dont la plupart est capturée par le Japon. 3.20 ... STATLANT (tableau 1). Dans neuf SSMU, les captures annuelles ont dépassé 30 000 tonnes de krill. 3.29 ... dans les secteurs APBSW et APW où ce record est plus récent (respectivement en 2000/01 et 1998/99). 3.30 ... sur : i) la probabilité que le stock reproducteur baisse au-dessous de 20% du niveau médian du stock reproducteur non application/pdf attached to:WMP-05

   Meeting Report : WMP-05

7. f-cc-xix-a5.pdf

   ... Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système ... des unités de pêche met en danger la vie des équipages. Le Comité recommande à la Commission de soutenir ... de cette initiative. 1 TRAFFIC est un programme de contrôle du commerce d'animaux sauvages mené conjointement entre ... qui s'est tenue à Rome (Italie) du 2 au 6 octobre 2000 (CCAMLR-XIX/BG/30). Le Comité recommande à la Commission application/pdf attached to:SCOI-00

   Meeting Report : SCOI-00

8. f-cc-xxv-a5.pdf

   ... (CCAMLR-XXV, annexe 5, paragraphes 9.18 à 9.20). Néanmoins, le SCIC conclut qu'il conviendrait ... de navires licites et la présence relevée de navires de pêche INN. 2.20 Le Comité note, par ailleurs ... par absence d'objection. 2.30 D'autres Membres rappellent que le principe du consensus est d'une importance ... fondamentale pour la CCAMLR, en particulier dans le contexte du Traité sur l'Antarctique qui met en avant application/pdf attached to:SCIC-06

   Meeting Report : SCIC-06

9. f-cc-xxvii-a5.pdf

   ... des mesures de conservation 25-02, 25-03 et 26-01. 2.20 Le Comité note que les rapports du Comité ... embarqué sur Antartic III en vue d'y donner suite. 2.30 Au moment de l'adoption du rapport, le Chili ... . 2.36 Certains Membres rappellent que la CCSBT a été contactée en 2005 (CCAMLR- XXIV, paragraphes 15.20 ... (Royaume-Uni ; CCAMLR-XXVII/30) ; ii) des améliorations à apporter aux mesures de conservation 10-02, 10 application/pdf attached to:SCIC-08

   Meeting Report : SCIC-08

10. f-cc-sm-i.pdf

    ... , conformement & 1'Article VII, 2(d) de la Convention, a notifie le Gouvernement ~epositaire de la base ... ont ete communiquees aux membres par le Depositaire. 4. L'Article VII, 2(d) specifie application/pdf attached to:CCAMLR-SM-I

    Meeting Report : CCAMLR-SM-I

Pages