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f-cc-xi-a4.pdf
... en vertu de l'Article 10.2 du Règlement financier, ont été préparés selon les dispositions définies ... la Commission a bénéficié tout au long de ces années. 20. Le Comité scientifique a recommandé à la Commission ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel
application/pdf attached to:SCAF-92Meeting Report : SCAF-92
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f-cc-xv-a4.pdf
... , pour approbation, le budget de 1997, tel qu'il est présenté à l'appendice II de ce rapport. 20. Le Comité ... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition
application/pdf attached to:SCAF-96Meeting Report : SCAF-96
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f-cc-xxiii-a5.pdf
... 19 531 25 214 22 598 27 198 26 877 15 929 IUU en % de la capture totale 72.4 53.0 30.0 30 ... s'étendant jusqu'à la fin de la saison de pêche 2003/04, à savoir le 30 novembre 2004. 2.2 Pour la saison ... avec plus de précision l'existence de ce navire. 2.20 Le Comité recommande à la Commission de faire ... environ 20% de la pêche totale de krill de la saison de pêche 2004. Il est préoccupé par le fait
application/pdf attached to:SCIC-04Meeting Report : SCIC-04
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f-sc-xx-a5-appH.pdf
... receveurs", (20 otolithes chacun) qui se chargeront de les préparer et d'en effectuer la lecture ... représente une grande amélioration par rapport à la méthode ad hoc suivie à l'heure actuelle. 6.20
application/pdf attached to:WEAPT-01Meeting Report : WEAPT-01
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... de la pêcherie serait critique. 20. Le DOCEP classe la non-conformité sur une échelle de 1 (négligeable ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP
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f-sc-xxvi-a4.pdf
... les paramètres d'origine mais avec un CV mis à jour (21,20%), tiré de WG-EMM-07/30 Rév. 1. Bien qu'à terme ... L'estimation de BB0 de 37,29 millions de tonnes et celle du CV de 21,20% présentées dans WG-EMM-07/30 Rév ... documents (WG-EMM-07/30 Rév. 1 et 07/33) soumis à l'atelier traitent du premier thème et un document (WG ... soumises (WG-EMM-07/30 Rév. 1, 07/33) pour les besoins de la CCAMLR en matière de gestion. 2.13
application/pdf attached to:WG-EMM-07Meeting Report : WG-EMM-07
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f-cc-xxv-a6.pdf
... détectées. 0 10,000 20,000 30,000 40,000 19 96 19 97 19 98 19 99 20 00 20 01 20 02 20 ... , 51 et 57. 224 Dynamics of Number of Days per Trip 0 5 10 15 20 25 30 35 40 45 ... 03 20 04 20 05 ca tc h to nn es IUU CDS: high seas 51, 57, 47 Figure 1 : Estimations
application/pdf attached to:JAGMeeting Report : JAG
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f-cc-xxix-a6.pdf
... ne constituait pas une infraction à la MC 25-03. 2.20 L'Afrique du Sud confirme qu'elle a discuté ... elle, ne constitue pas une preuve suffisante pour engager des poursuites. 2.30 Plusieurs Membres encouragent ... dans les meilleurs délais. 161 3.8 L'ASOC présente le document CCAMLR-XXIX/BG/20 récapitulant ... du Pew Environment Group sur la performance des États du Port à travers le monde qui met en évidence
application/pdf attached to:SCIC-10Meeting Report : SCIC-10
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f-sc-xii-a5-appE.pdf
... qui permettraient d'estimer les niveaux et méthodes d'exploitation adéquats conformément à l'Article II ... de la mortalité par pêche lorsque seuls les animaux sains sont exploités. C'est également le cas en l'absence ... d'infestation; et iii) lorsqu'on exploite à la fois des animaux infestés de parasites et des animaux ... sains, le rapport du stock reproducteur ne diminue pas aussi rapidement que lorsque seuls les animaux
application/pdf attached to:WS-CRAB-93Meeting Report : WS-CRAB-93
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f-cc-xxviii-a4.pdf
... est conforme à l'article 5.3 du Règlement financier : "Dès l'approbation du budget d'une année financière ... financier. Le Comité recommande à la Commission d'adopter une nouvelle version de l'article 5.6 ... mentionné à l'Article 5.5(a), les cotisations d'un nouveau Membre sont versées dans les 90 jours suivant ... version de l'article 5.6 du règlement financier, de proroger l'échéance du paiement des cotisations au 1er
application/pdf attached to:SCAF-99Meeting Report : SCAF-99