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1. f-cc-xii-a5.pdf

   ... (Article IV(a)). 16. Le registre avait pour objectif d'identifier les navires de recherche permanents ... . L'Article IV(a) du système de contrôle devrait être amendé en conséquence. 19. Après avoir examiné ... de conservation. 20. Lors de la discussion de cette question, le Comité a estimé que toutes les modifications ... l'adoption d'une version révisée de l'Option III. Conformément à cette version révisée, l'Article IV application/pdf attached to:SCOI-93

   Meeting Report : SCOI-93

2. f-sc-xxviii-a4.pdf

   ... de D. eleginoides corroborent également cette hypothèse (SC-CAMLR-XXI/BG/30). 2.10 Le groupe de travail rappelle ... de Dissostichus spp. de la mer de Ross 2.20 Le groupe de travail examine les informations disponibles dans WG ... de la population de prédateurs visant Dissostichus spp. 2.30 Le groupe de travail, notant qu'aucune donnée ... aux définitions opérationnelles de l'article II malgré les incertitudes quant à l'état du stock et à la dynamique application/pdf attached to:WG-EMM-09

   Meeting Report : WG-EMM-09

3. f-cc-xxix.pdf

   ... .................................. 30 Niveau actuel de la pêche INN ............................................................ 30 ... de l'Argentine et du Royaume-Uni......................................... 74 30e anniversaire de la Convention ... temporairement l'Article 8.2 b) du règlement financier sur les investissements à long terme, jusqu'à ... de soumission et de traduction de tous les documents. Fonds de réserve 3.20 La Commission note qu'aucune application/pdf attached to:CCAMLR-XXIX

   Meeting Report : CCAMLR-XXIX

4. f-sc-ii.pdf

   ... SCIENTIFIQUE (HOBART, AUSTRALIE, DU 30 AOUT AU 8 SEPTEMBRE 1983) Federal Republic of Germany Pr6sident ... AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS CONE'ORMEMENT A L'ARTICLE XXIII DE LA CONVENTION PROPOSITIONS RELATIVES ... du Docteur D. Sahrhage (Republique federale dlALlemagne) du 30 aoiit au 8 septembre 1983. 2. Les membres ... a u t r e a c t i v i t 6 n ' a v a i t 6 t 6 menee. PROBLEMES ET ACTIVITES DU COMITE SCIENTIFIQUE DECOULANT DES ARTICLES IX, XV ET XX application/pdf attached to:SC-CAMLR-II

   Meeting Report : SC-CAMLR-II

5. f-sc-xxvi-a5.pdf

   ... dans la partie ouest de la sous-zone 48.3 (SC-CAMLR-XXV, annexe 5, paragraphe 3.22). 3.20 Le groupe de travail ... une exploitation commerciale est inquiétante. 3.30 Le Royaume-Uni a mené une campagne d'évaluation par chalutage application/pdf attached to:WG-FSA-07

   Meeting Report : WG-FSA-07

6. f-cc-xxiii-a4.pdf

   ... Excédent de l'année précédente 20 200 0 2 954 400 2 984 600 30 200 3 080 300 3 145 000 ... de 20 200 AUD. RECOUVREMENT DES FRAIS 14. Le Comité examine le système de recouvrement des frais ... ont été inscrites dans le projet de budget. 20. Le Comité reconnaît que le déménagement dans ces nouveaux locaux ... jusqu'à ce qu'un Membre en demande la révision. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR 2006 30. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-04

   Meeting Report : SCAF-04

7. f-cc-xxv.pdf

   ... du Sud révèle un déclin régulier de l'effectif des manchots Adélie et à jugulaire depuis 20 à 30 ans ... Exemption pour la recherche scientifique ................................................ 20 Activités ... soutenues par le secrétariat ..................................................... 20 Activités du Comité ... , le secrétariat a reçu et traité plus de 30 000 certificats de capture (à savoir, certificats de débarquement application/pdf attached to:CCAMLR-XXV

   Meeting Report : CCAMLR-XXV

8. f-sc-xxix-a4.pdf

   ... % des navires chaque année et 20% des traits – tous les navires devant être observés au moins une fois tous ... du krill après échappement Contexte et documents 2.20 Le groupe de travail rappelle que le niveau ... . 3.20 Le groupe de travail, rappelant l'avis qu'il a émis précédemment sur les caractéristiques d'un ... l'âge. 3.30 Le groupe de travail note qu'il n'est tenu compte de la capture INN ni dans l'un ni application/pdf attached to:WG-SAM-10

   Meeting Report : WG-SAM-10

9. f-sc-xxxii-a05.pdf

   ... du détroit de Bransfield (APBSW) et 20 424 tonnes du secteur est du Passage de Drake (APDPE). 2.4 ... , le Chili a déclaré une capture de 2 028 tonnes de krill, la Chine, de 23 934 tonnes, la Corée, de 30 677 ... a fermé le 14 juin et restera fermée à la pêche au krill jusqu’à la fin de la saison (30 novembre 2013 ... % des mois navires) dépasse l’exigence minimale de la MC 51-06. 2.20 Les données mensuelles application/pdf attached to:WG-EMM-13

   Meeting Report : WG-EMM-13

10. f-cc-xxviii-a5.pdf

    ... fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système de contrôle 2.1 ... les dispositions de l'Article X de la Convention. 2.8 Le Chili estime qu'une présentation plus prompte ... , annexe 5, paragraphe 3.32). Le Royaume-Uni fait savoir qu'il met en doute les chiffres présentés ... . 2.20 Lors de sa dernière réunion, la Commission avait recommandé aux membres d'introduire de nouveaux application/pdf attached to:SCOI-99

    Meeting Report : SCOI-99

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