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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   (63°20'S à 63°35'S, 61°45'W à 62°30'W); et SPA No16, péninsule Coppermine, île Robert (62°23'S, 59°44 ... qui est consigné à l'annexe 91-02/A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera ... la plus élevée de Gaviota Hill (10 x 20 m), près du monument érigé pour commémorer les officiers ... à pied les zones de populations d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2018)

   de conservation spécifiques – saison 2018/19 ... dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2018 au 30 ... (2018) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures ... de conservation spécifiques – saison 2018/19 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2018/19 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

   Conservation Measure : 32-09 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   2018/19 ... text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2018 ... 2018/19 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2018/19 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2018/19 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2018/19. 2. Les limites ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2018)

   58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2018/19 ... est la période comprise entre le 1er décembre 2018 et le 30 novembre 2019, à moins que la limite de capture ... text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2018 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2018/19 Espèce légine Zone 58.4.3b ... Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ...

   Conservation Measure : 41-07 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... statistique 58.4.2, de 45°E à 80°E de longitude est restreinte aux pêcheries nouvelles et exploratoires ... de chacune des zones limitées par les longitudes 50°E et 60°E, 60°E et 70°E, 70°E et 80°E respectivement ... au chalut, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et, soit le 30 ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... qui n'est pas en mesure d'établir un VMS conformément au paragraphe 1 prévient le secrétariat de la CCAMLR, dans les 90 ... le VMS recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   , à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque année la mesure de conservation 24-05 ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... : • raisons pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   (2018)1,2 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche Espèces toutes Zones ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Les définitions suivantes ... contient les informations exigées au paragraphe 15. 20. Si le secrétariat a délivré un CCDSV ... et certificat de capture de Dissostichus spécialement validé à utiliser à partir du 1er février 2018 10 ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2021 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

    (2018) Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons ... à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018 ...

    Conservation Measure : 10-10 (2018)

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