Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   par les coordonnées suivantes : Bloc de recherche 5841_1 (SSRU C) ‒ coordonnées 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00 ... comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Opérations de pêche 4. La pêche ... 'E 64°30'S 92°00'E Bloc de recherche 5841_2 (SSRU C) ‒ coordonnées 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2003)

   au nord de 60°S 200 50 32 20 au sud de 60°S 600 50 96 20 58.4.2 toute la division 500 50 80 20 58.4.3a ... ; • Macrourus spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus ... élevée; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application ... espèces (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 455 50 73 20 au sud de 60°S 455 50 73 20 58.4.1 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

   . ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00'E 64°30 ... statistique 58.4.1, la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre ... 'S 92°00'E Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_2 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96°00'E 64°00'S 97 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

   du traitement. ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00 ... 'E 66°00'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00 ... comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Opérations de pêche 5. La pêche ... 'E 64°30'S 92°00'E Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_2 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96°00'E 64 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ... ) à la Commission conformément à l’article XXII de la Convention. Le secrétaire exécutif transmet ... a mené des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018) et les SSRU B, C, G : 30 tonnes ... scientifique et ses groupes de travail en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018 ... , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 31 août 2018. Opérations ... de raies, 96 tonnes de Macrourus spp., 30 tonnes d'autres espèces ii) tous les secteurs situés ... in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ... exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes qui en feraient la demande ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   au nord de 60°S 721 50 80 20 88.1 toute la sous-zone 2850 142 430 20 88.2 au sud de 65ºS 575 50 92 20 ... ; • Macrourus spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus ... élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application ... jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

   la division 250 50 26 20 58.4.3b au nord de 60°S 150 50 80 20 88.1 toute la sous-zone 2660 133 426 20 ... ; • Macrourus spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus ... élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application ... sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE ...

   Conservation Measure : 33-03 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2004)

    58.4.1 toute la division 600 50 96 20 58.4.2 toute la division 500 50 80 20 58.4.3a toute la division ... de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée; • toutes les autres ... espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure, "Macrourus spp ... ) Autres espèces (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 455 50 73 20 au sud de 60°S 455 50 73 20 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2004)

Pages