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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Sans préjudice de la responsabilité ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   , 10-08 adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s'efforcer de s'assurer ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s'efforcer de s'assurer ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   sur les VME, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention et de la mesure de conservation 22-06 ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   transmis à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

    à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes les parties ...

    Conservation Measure : 10-07 (2003)

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