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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   de l'Article IX de la Convention : 1 . L'utilisation de courroies d'emballage en plastique pour sceller ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

   de conservation 24-01, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-04 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention. Application générale 1. À la suite d'une ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   , adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

   de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 22-04 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   suivante conformément à l'Article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   conformément à l’article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

    par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 10-09 (2011)

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