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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   des dispositions de l'annexe V du Protocole, Notant que la Convention (Articles V et VIII) prévoit ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   à l'article II de la Convention, adopte la mesure suivante : 1. La pêche dans les pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... seraient conformes à l’Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

   de garantir la mise en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources ...

   Conservation Measure : 51-07 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

    acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 120/XVI (1997)

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