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1. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation de tout ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation des captures ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   et le 30 novembre 2009. Réduction de la capture accidentelle 4. La pêche exploratoire d'Euphausia ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   Executive Secretary has not received length composition data for two consecutive months he shall notify the ... from one fishing ground to another during the course of a month, then separate length compositions ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

    de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ...

    Conservation Measure : 153/XVII (1998)

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