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1. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   1992193, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Limite de capture 1. La capture totale ... 4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 114/XV (1996)

   New Fishery for Dissostichus eleginoides and D. mawsoni in Statistical Subarea 48.6 in the 1996/97 Season Area:  Subarea 48.6 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997

   Conservation Measure : 114/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 113/XV (1996)

   New Fishery for Dissostichus eleginoides and D. mawsoni in Statistical Division 58.4.3 in the 1996/97 Season Area:  Division 58.4.3a Division 58.4.3b Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 2002

   Conservation Measure : 113/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... - 2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

    fishery shall have at least one observer appointed in accordance with the CCAMLR Scheme of International ... limit north of 65°S in Statistical Subarea 88.1 shall be limited to 175 tonnes of Dissostichus spp. In ... the event this limit is reached, the fishery north of 65°S shall be closed. 3. The precautionary ... catch limit south of 65°S in Statistical Subarea 88.1 shall be limited to 1 915 tonnes of Dissostichus ...

    Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

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