Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ... les limites de capture proposées seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ... d'une manière qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'Article XXII ... de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   ème au 20 ème jour, du 21 ème au 25 ème jour, et du 26 ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

   le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission ... suivante, en vertu de l'Article ïX.2 (i) de la Convention : 1. II est présumé que tout navire d'une ... à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes ... de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ...

   Conservation Measure : 118/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La saison ... décembre et le 30 novembre de l'année suivante, à moins qu'il n'en soit décidé autrement dans des mesures ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ... au 30 novembre 2012. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2012)

    La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ... 2012 au 30 novembre 2013. ...

    Conservation Measure : 32-09 (2012)

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