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1. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 61-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins ... pour la période qui prend fin le 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

   , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   , la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins ... pour la période qui prend fin le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

    de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Projet ...

    Conservation Measure : 10-10 (2014)

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