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Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)
tonnes dans la région des îlots Sbag définie comme étant l'aire limitée par 52O3O'S, 40°W; 52"30qS, 44OW ... ; 54"301S, 40°W et 540301S, 44"W. 4. S'il est prévu que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 ...
Conservation Measure : 67/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)
les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...
Conservation Measure : 22-06 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)
les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...
Conservation Measure : 22-06 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)
les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...
Conservation Measure : 22-06 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)
°W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ...
Conservation Measure : 102/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)
spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... doivent être reçues par le secrétaire exécutif au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours avant la réunion ...
Conservation Measure : 10-05 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)
, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...
Conservation Measure : 23-02 (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)
, B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...
Conservation Measure : 35/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)
, B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...
Conservation Measure : 36/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)
, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ...
Conservation Measure : 10-05 (2005)