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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

   comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... de Dissostichus, selon le cas, le numéro de la licence ou du permis délivré au navire. 30 170/XVIII A2 ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 6. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-15 (2003)

   Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 North of 65°S ... ) Prohibition of directed fishing for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 north of 65°S Species ... 88.2 north of 65°S from 1 December 2003. This prohibition shall apply until at least such time that ...

   Conservation Measure : 32-15 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

   . north of 60°S, to be taken by longline. In the event that this limit is reached, the fisheries shall ...

   Conservation Measure : 138/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

    exploratory fisheries by Russia, South Africa and Ukraine. The fisheries shall be conducted by one flagged ...

    Conservation Measure : 142/XVI (1997)

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