Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   , à des intervalles non supérieurs à 20m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

   two flagged vessels of each of these Contracting Parties using longlining only. 2. The ...

   Conservation Measure : 141/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... observations sont transmises immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... de conservation de la CCAMLR. 20 ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

    conformément à l’article IX de la Convention et à la mesure de conservation 22-06 : Zone concernée ...

    Conservation Measure : 22-07 (2009)

Pages