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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

   de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Elimination des courroies d'emballage ...

   Conservation Measure : 26-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   sont utilisés, à 20 m d'intervalle. Dans la mesure du possible, les lignes ne sont pas posées pendant les trois ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIX (2000)

   utilisés à des intervalles ne dépassant pas 40 m, ou d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 ...

   Conservation Measure : 29/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   60°S, to be taken by longlining. In the event that this limit is reached, the fishery shall be ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

   shallower than 550 m, two stations shall be sampled at randomly pre-selected sites according to depth and ... , South African, Ukrainian and Uruguayan-flagged vessels using longlining only. No more than one vessel ... per country shall fish at any one time. 2. The precautionary catch for Statistical Division 58.4.4 ... , French and South African-flagged vessels using longlining only. No more than one vessel per country ...

   Conservation Measure : 209/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

    , à des intervalles ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ...

    Conservation Measure : 25-02 (2005)

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