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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention : Gestion ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

    le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

    Conservation Measure : 33/X (1991)

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