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1. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   que la ligne ne soit tendue; dans la mesure du possible, des poids d'au moins 6 kg sont utilisés, à 20 ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

   sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude ... recueillies lorsque la pêche est soumise au régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2000 sont déclarées ...

   Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   antarctiques; et/ou ii) 20 spécimens d'oiseaux qui ne sont des espèces ni d'albatros ni de pétrels géants ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout navire ... ) ___________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) _________ (mn ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Ne s'applique ... pas aux eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

    1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout ... les principes de conservation stipulés à l'Article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien ...

    Conservation Measure : 145/XVI (1997)

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