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1. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. 1. Les captures ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Élimination des courroies d'emballage ... en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ... recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2001 à déclarer à la CCAMLR le 31 ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)

   sur les navires utilisant les méthodes de chalutage en continu pendant la saison de pêche 2019/20, à condition ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- 2020 ...

   Conservation Measure : 25-03 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   de pêche de 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Capture ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

    48.6, la saison de pêche de 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2011)

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